Assurance CHAPEAU INFOS CLUB

Assurance Responsabilité Civile Chapeau

Cette assurance intervient pour toute sortie n’entrant pas dans le cadre des options A, B et B+.

Elle s’adresse aux Clubs organisateurs de sorties cyclotouristes (ponctuelles ou régulières), lors desquelles participent des licenciés d’une autre fédération que la FFCT, ou des personnes appartenant à un Club Omnisport ou un Office Municipal des Sports.

Cette assurance permet de répondre à l’obligation d’assurance (art L 321-1 du Code du Sport), en couvrant à la fois :

• La Responsabilité Civile Organisateur

• La Responsabilité Civile des participants licenciés auprès d’une autre Fédération que la Fédération Française de Cyclotourisme*

• La Responsabilité Civile des participants appartenant à un Club Omnisport ou un Office Municipal des Sports.

*Les garanties accordées s’exercent à défaut ou en cas d’insuffisance de garantie du contrat de la Fédération auquel le pratiquant est licencié ou de l’Association du Club Omnisport ou de l’Office Municipal des Sports.